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Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 16 novembre 2022 à 18h30

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU Mercredi 16 novembre 2022 à  18 h30

 

ORDRE DU JOUR

 

1- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

2-  BONS DE NOËL

3- CLECT : TRANSFERT DE COMPÉTENCES TERRITORIALES

4- DÉLIBÉRATION DU QUART POUR LE PAIEMENT DES INVESTISSEMENTS

5 – PRIX D’ACHAT DES TERRAINS POUR LE PASSAGE DU NID-CORBIN

6- CHOIX DE LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE CONTRAT RURAL

7- CHOIX DE LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE L’ÉGLISE

8- ÉTUDE DE DIAGNOSTIC ÉGLISE SAINT LOUP

9- DÉSIGNATION DÉLEGUÉ(E)S AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

10- DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LE REMPLACEMENT DES FENÊTRES DE L’ÉCOLE 

QUESTIONS DIVERSES